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personnes de discrétion

См. также в других словарях:

  • Personnes physiques — Personne physique en droit français  Pour les autres articles nationaux, voir Personne physique. Droit des personnes | Personnalité juridique en France  …   Wikipédia en Français

  • Emplois supérieurs laissés à la discrétion du Gouvernement — En France, il existe des emplois au service de l État dits emplois supérieurs à la discrétion (ou à la décision) du Gouvernement. Principes Ces emplois supérieurs obéissent à un régime différent du statut général de la fonction publique. D une… …   Wikipédia en Français

  • Droits des personnes LGBT en Jamaïque — Les droits LGBT (lesbiens/gays/bisexuels/transgenre) en Jamaïque sont dominés par la prohibition des rapports sexuels entre les hommes. Les relations sexuelles entre femmes sont autorisées par la loi en vertu de l absence de toute référence à… …   Wikipédia en Français

  • Droits des personnes LGBT au Monténégro — L homosexualité est légale au Monténégro. La demande d adhésion du pays à l Union européenne a permis quelques avancées significatives sur la question des droits et de la protection des personnes LGBT mais l homosexualité reste très mal acceptée …   Wikipédia en Français

  • secret — 1. secret, ète [ səkrɛ, ɛt ] adj. • v. 1175; lat. secretus « séparé, secret », de secernere « écarter » 1 ♦ Qui n est connu que d un nombre limité de personnes; qui est ou doit être caché des autres, du public. Garder, tenir une chose secrète :… …   Encyclopédie Universelle

  • on — [ ɔ̃ ] pron. indéf. • XIIe; om 842; du nominatif lat. homo → homme ♦ Pronom personnel indéfini de la 3e personne, invariable, faisant toujours fonction de sujet. REM. La tournure l on (au Moyen Âge « les hommes »), s emploie encore, dans la… …   Encyclopédie Universelle

  • Fonction publique française — Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 2,151 millions de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]. 5,277 millions d agents de la… …   Wikipédia en Français

  • B+ — Fonction publique française  Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 1,750 million de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]… …   Wikipédia en Français

  • Catégorie A — Fonction publique française  Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 1,750 million de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]… …   Wikipédia en Français

  • Catégorie A plus — Fonction publique française  Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 1,750 million de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]… …   Wikipédia en Français

  • Catégorie B — Fonction publique française  Pour les autres articles nationaux, voir fonction publique. La fonction publique française regroupe l ensemble des fonctionnaires de France, soit : 1,750 million de fonctionnaires d État selon l INSEE[1]… …   Wikipédia en Français

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